Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SCAN
APAVE GROUPE (OU GAPAVE), Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3888211
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/01/2022
LE SCAN de APAVE GROUPE (OU GAPAVE

Présentation de la marque LE SCAN

Déposée le 12 janvier 2012 par l'association loi 1901 APAVE GROUPE (OU GAPAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 APAVE GROUPE (OU GAPAVE domicilié(e) 191 rue de Vaugirard - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque LE SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SCAN est expirée depuis le 12 janvier 2022.

APAVE GROUPE (OU GAPAVE a également déposé les autres marques suivantes : PASS SECURITE , APAVE INTERSERVICES INSPECTION , APAVE , CETE APAVE SUDEUROPE , SYSTEME MANAGEMENT SECURITE APAVE , aptifors Je développe et maîtrise ma compétence , APAVE , APAVE SUDEUROPE , osac , CONFIDENCE IN THE AIR


APAVE GROUPE (OU GAPAVE), Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 191 rue de Vaugirard - 75015 - PARIS - France


Cabinet Weinstein - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715058 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Inscription le 17 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°715057 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection, de secours sauvetage et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels programmes enregistrés ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes optique ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux peintures encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose à jeter ; sacs et sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Analyses financières de projets ; services d'aide à l'établissement de budgets prévisionnels de projets techniques ; services de contrôle des coûts, de contrôle de gestion et de contrôle budgétaire ; services de conseils et d'aides en matière d'investissement ; services de consultations et de conseils financiers en matière de création d'entreprise, d'acquisition et de cession d'actifs de sociétés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision direction de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité construction ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments ménage, d'édifices surfaces extérieures ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules réparation ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation réparation de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique télécommunications ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations nouvelles ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours éducation ou divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme esthétique industrielle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus à l'exception de leur transport ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; services juridiques ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.